Conseil municipal

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Le mardi 4 avril 2017 à 18h30 à la Mairie, salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Compte rendu du 16 Mars 2017

 

  • DÉCISIONS DU MAIRE prises dans le cadre de la délégation

 

  • FINANCES
  • Rectification délibération n° 07/17
  • Amortissements budget eau
  • Travaux en régie : budget annexe 2017 de l’eau (extension réseau AEP : Chemin de Miral)
  • Comptes de Gestion 2016 (Budgets Commune et Eau)
  • Comptes Administratifs 2016 (Budgets Commune et Eau)

-    Affectation résultats (Budgets Commune et Eau)

-    Taux d’imposition 2017

-   Budgets primitifs 2017 (Commune et Eau)

 

  • TRAVAUX ADDUCTION EAU POTABLE (RD 97) : convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois (C2A)

 

  • CONSTRUCTION STATION D’EAU POTABLE MUTUALISEE: cession de terrains sis « site de Caussel » en indivision aux communes d’Arthès, de Lescure d’Albigeois et de Saint Juéry.

 

  • QUESTIONS DIVERSES