Skip to Main Content
  • Galeries photos
  • Numéros utiles
  • Plan interactif
Commune d'Arthès
  • Commune
    • Présentation
    • Plan interactif
    • Bulletin municipal
    • Musée du Saut du Tarn
    • Galeries photos
  • Mairie
    • Équipe municipale
    • Commissions
    • Conseil Municipal
    • Personnel Communal
    • Tarifs
    • Contacter la Mairie
  • Vie pratique
    • Démarches
    • Agence Postale Communale
    • Associations
    • Santé
    • Transports
    • Commerces / Entreprises
    • Portage de repas
    • Locations salles / équipements
    • Bibliothèque
  • Famille
    • Crèche « Les Gribouillis »
    • École maternelle
    • École primaire
    • Cantine
    • Paiement cantine
    • Assistantes maternelles
    • ALAE
    • CAJI
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal
    • Taxes et participations
    • Autorisations
  • Environnement
    • Propreté
    • Bruit
  • Commune
    • Présentation
    • Plan interactif
    • Bulletin municipal
    • Musée du Saut du Tarn
    • Galeries photos
  • Mairie
    • Équipe municipale
    • Commissions
    • Conseil Municipal
    • Personnel Communal
    • Tarifs
    • Contacter la Mairie
  • Vie pratique
    • Démarches
    • Agence Postale Communale
    • Associations
    • Santé
    • Transports
    • Commerces / Entreprises
    • Portage de repas
    • Locations salles / équipements
    • Bibliothèque
  • Famille
    • Crèche « Les Gribouillis »
    • École maternelle
    • École primaire
    • Cantine
    • Paiement cantine
    • Assistantes maternelles
    • ALAE
    • CAJI
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal
    • Taxes et participations
    • Autorisations
  • Environnement
    • Propreté
    • Bruit

Démarches

Particuliers
Entreprises
Associations


Entreprises

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Arts

Dossier

Arts

Vérifié le 31 juillet 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Artiste-auteur : déclaration d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

  • Demande d'agrément des organismes assurant une formation spécifique à la sécurité des spectacles

    Formulaire

  • Répertoire des compagnies chorégraphiques

    Téléservice

  • Demande de remboursement de crédit d'impôt pour manifestations artistiques de qualité

    Formulaire

  • Demande de reconnaissance de qualifications professionnelles pour exercer la profession de professeur de danse

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Peut-on envoyer une œuvre d'art à l'étranger ?

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse

    Centre national de la danse (CND)

  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle

    Centre national de la danse (CND)

  • Sécurité sociale des auteurs

    Ministère chargé de la culture et de la communication

© Direction de l'information légale et administrative

  • Liens
  • Plan du site
  • Contact
  • Mentions légales

© 2023 Mairie Arthès - Réalisation ATEM Formation