Tarifs au 1er septembre 2022

Cantine

Le tarif est calculé en fonction du Quotient Familial QF, il peut être révisé à tout moment par délibération du Conseil Municipal :

TRANCHE QUOTIENT QF TARIF domiciliés Arthès TARIF extérieurs commune
1 <500 1.00 € 1.00 €
2 De 501 € à 699 € 2.30 € 2.85 €
3 De 700 € à 899 € 2.95 € 3.50 €
4 De 900 € à 1099 € 3.65 € 4.10 €
5 >1100 € 3.70 € 4.50 €
Adultes 4.40 € 4.40 €

 

 

Location Salle Georges Albinet

Salle Georges AlbinetLa location est réservée aux habitants d’Arthès et extérieurs : tarif au 1er janvier 2023

Particuliers, entreprises et organismes divers d’ARTHES :

  • – 1 jour : 160 €
  • – Week-end : 285 €
  • – Caution : 360 € + 150 €

Associations humanitaires, à caractère social, amicale personnel :

– 1 jour : 80 €          – Week-end : 100 €           – Caution : 360 € + 150 €

Particuliers, Entreprises et organismes divers extérieurs à Arthès :

  • 1 jour : 350 €
  • Week-end : 600 €
  • Caution : 720 € + 300 €

Concours et examens :  200 €

  • Caution : 360 € + 150 €

Eau

Compteur eau

Prestation Tarif (€)
Branchement eau 15 mm compétence C2A
Compteur de 15 mm compétence C2A
Branchement eau 20 mm compétence C2A
Compteur de 20 mm compétence C2A
Remise en service compteur compétence C2A
Niche de compteur compétence C2A
Abonnement annuel compétence C2A
Consommation  < 500m3 compétence C2A
Consommation  > 500m3 compétence C2A

 

Assainissement

Assainissement

Prestation Commentaire Tarif (€)
PAC (Participation Assainissement collectif) Maison Individuelle compétence C2A
Taxe d’assainissement Immeubles construits sans assainissement collectif compétence C2A
Travaux de raccordement compétence C2A
Main œuvre horaire compétence C2A
Assainissement communautaire C2A compétence C2A
Modernisation réseau de collecte C2A compétence C2A

 

Cimetière

Prestation Commentaire Tarif (€)
Concession perpétuelle 1,80m x 2,50m Encaissement pour 2/3 à la Commune et pour 1/3 au CCAS 585
Frais d’enregistrement 34
Columbarium 1 case (2 urnes) concession à 15 ans 170
concession à 30 ans 260
concession à 50 ans 360
Transformation concession centenaire en concession perpétuelle  Encaissement pour 2/3 à la commune, et pour 1/3 au CCAS  70 € le m²
Frais d’enregistrement  25

 

Règlement cimetière

Divers

Taxes

Prestation Tarif (€)
Stationnement Taxi 50
Taxe Électricité 5%
Taxe Aménagement 5%

 

 

Droit de placeTarif droit de place

3,50 € le mètre linéaire