Skip to Main Content
  • Galeries photos
  • Numéros utiles
  • Plan interactif
Commune d'Arthès
  • Commune
    • Présentation
    • Plan interactif
    • Bulletin municipal
    • Musée du Saut du Tarn
    • Galeries photos
  • Mairie
    • Équipe municipale
    • Commissions
    • Conseil Municipal
    • Personnel Communal
    • Tarifs
    • Contacter la Mairie
  • Vie pratique
    • Démarches
    • Agence Postale Communale
    • Associations
    • Santé
    • Transports
    • Commerces / Entreprises
    • Portage de repas
    • Locations salles / équipements
    • Bibliothèque
  • Famille
    • Crèche « Les Gribouillis »
    • École maternelle
    • École primaire
    • Cantine
    • Paiement cantine
    • Assistantes maternelles
    • ALAE
    • CAJI
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal
    • Taxes et participations
    • Autorisations
  • Environnement
    • Propreté
    • Bruit
  • Commune
    • Présentation
    • Plan interactif
    • Bulletin municipal
    • Musée du Saut du Tarn
    • Galeries photos
  • Mairie
    • Équipe municipale
    • Commissions
    • Conseil Municipal
    • Personnel Communal
    • Tarifs
    • Contacter la Mairie
  • Vie pratique
    • Démarches
    • Agence Postale Communale
    • Associations
    • Santé
    • Transports
    • Commerces / Entreprises
    • Portage de repas
    • Locations salles / équipements
    • Bibliothèque
  • Famille
    • Crèche « Les Gribouillis »
    • École maternelle
    • École primaire
    • Cantine
    • Paiement cantine
    • Assistantes maternelles
    • ALAE
    • CAJI
  • Urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal
    • Taxes et participations
    • Autorisations
  • Environnement
    • Propreté
    • Bruit

Démarches

Particuliers
Entreprises
Associations


Associations

logo service-public.fr
Accueil associations  > Formalités administratives d'une association  > Évolutions et dissolution d'une association

Dossier

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04 octobre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Modification des statuts
  • Changement dans l'administration
  • Évolution des ressources
  • Dissolution

  • Modification d'une association (e-modification)

    Téléservice

  • Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

    Formulaire

  • Consulter les annonces des associations et fondations

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?

  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?

  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

  • Création d'une association

    Formalités administratives d'une association

© Direction de l'information légale et administrative

  • Liens
  • Plan du site
  • Contact
  • Mentions légales et Politique de confidendialité

© 2025 Mairie Arthès